Construire votre maison : votre chantier de construction (phase 1)

De l’arrivée du premier engin de terrassement jusqu’à l’ultime ajustement de votre installation électrique, le chantier de construction d’une maison individuelle fait intervenir de nombreuses spécialités pour garantir un résultat optimal. Préparatifs du chantier, gros œuvre, second œuvre… Découvrez l’essentiel à savoir avant le début de vos travaux !

La mise en place du chantier

La mise en place du chantier éveille toujours un mélange de joie et d’excitation chez le futur propriétaire, car elle matérialise le début du projet et constitue une étape cruciale ! Quelques conseils avant le grand jour.

Le permis de construire : un prélude incontournable

Il va de soi que le chantier ne pourra débuter si le permis de construire n’a pas été délivré en bonne et due forme par la mairie de la commune. Sachez que votre contrat de construction de maison individuelle (CCMI) est normalement pourvu d’une clause liée à l’obtention du permis de construire : l’échec de la procédure donne le droit au maître d’œuvre de rompre le contrat qui le lie au constructeur, sans pénalité.

La demande de permis de construire peut être adressée par le futur propriétaire mais aussi par son constructeur ou son architecte, selon ce qui a été convenu. Dans le cas d’une maison individuelle et de ses annexes, la mairie dispose de deux mois pour se prononcer et pour vous faire parvenir sa décision, favorable ou non. L’absence de réponse dans ce délai vous est normalement favorable, mais méfiez-vous ! Il est plus prudent, avant la mise en place du chantier, de vous rendre en mairie pour obtenir au moins un certificat attestant de l’absence d’opposition de la municipalité.

Le dernier rendez-vous de « mise au point » (MAP)

De nombreux constructeurs de maisons individuelles ont consacré la pratique des rendez-vous de mise au point, ou « MAP » dans le jargon. Concrètement, le constructeur et le maître d’œuvre se réunissent une dernière fois quelques jours ou quelques semaines avant le début effectif du chantier, après la délivrance du permis de construire et l’expiration de tous les délais de recours. L’occasion de passer en revue, souvent pendant de nombreuses heures, le calendrier des travaux à venir mais aussi l’intégralité des points de détail comme la configuration des pièces du rez-de-chaussée et de l’étage, les prises électriques, les accès au vide sanitaire, le type de façade et de toiture, la couleur des revêtements, etc…

Ce brainstorming se révèle souvent précieux pour soulever et éliminer les dernières incompréhensions qui auraient pu subsister entre le professionnel et ses clients. Il contribue aussi à diminuer grandement le stress bien naturel qui peut vous envahir avant le jour J ! Si aucun rendez-vous de ce type n’est programmé, n’hésitez pas à réclamer cette ultime mise au point avant l’arrivée des premiers engins.

La déclaration d’ouverture du chantier

Attention, car l’obtention du permis de construire n’est pas la dernière formalité administrative qui vous incombe. Avant le premier coup de pelleteuse, il sera nécessaire d’avoir effectué dans les règles votre « déclaration d’ouverture de chantier » (DOC). Notez que cette formalité, à réaliser en principe la veille ou le jour même du début des travaux, peut être réalisée en ligne sur le site gouvernemental www.territoires.gouv.fr à l’aide des références de votre permis de construire. L’autre option consiste à retourner en mairie, ce qui peut être préférable puisque vous y disposez déjà d’un interlocuteur connu : il vous sera remis au guichet le formulaire Cerfa n°13407*02, à remplir et laisser sur place.

Il s’agit cette fois d’une simple déclaration, destinée à informer les autorités : vous n’aurez donc aucune réponse en retour.

Qu’entend-on par « mise en place du chantier » ?

Quand faut-il déclarer le chantier ? La question peut prêter à confusion car le chantier lui-même est souvent précédé de différents préparatifs ou du stockage sur le terrain de matériels et matériaux de construction. Mieux vaut opter pour une interprétation extensive afin d’être toujours en règle : effectuez donc la DOC dès les premières transformations apportées au terrain, ou dès les premiers signes apparents du chantier (présence d’engins de terrassement, installation d’une palissade…).

Vérifier l’affichage du permis de construire

Vous avez obtenu votre permis de construire en bonne et due forme, mais encore faut-il le faire savoir ! Vérifiez, lors de votre première visite du chantier, la présence d’un panneau ou de tout autre support lisible depuis la voie publique, d’au moins 80 centimètres de côté et affichant un extrait du permis de construire. Il s’agit d’une obligation légale qui permet à tous de prendre connaissance du numéro du permis de construire, du nom de son bénéficiaire ou encore de la surface habitable en cours de construction.

Un chantier, lorsqu’il est bien préparé simultanément sur le plan technique et le plan juridique est promis à un déroulé sans anicroche ! À vous de garder un œil attentif sur les derniers préparatifs.*